La Blockchain, quèsaco ?

La Blockchain. Ce mot est "barbare" pour la plupart d'entre nous... De quoi s'agit-il ? Quels en sont les enjeux ?

La Blockchain est une technologie de stockage et de transmission d'informations. Cette dernière est transparente, sécurisée et décentralisée. L'explication détaillée de ses caractéristiques et de son fonctionnement fera l'objet d'un autre article.

La Blockchain tient donc son nom de son organisation en "chaîne de blocs", liés les uns aux autres à intervalles de temps réguliers. Ces blocs sont stockés sur différentes bases de données d'utilisateurs, appelés mineurs, qui vérifient la validité des blocs. L'ensemble crée une sorte d' "historique" de traitements infalsifiables.

• Son utilisation

Aujourd'hui, la Blockchain est surtout utilisée dans le milieu financier. Elle permet de mettre en place des monnaies virtuelles, appelées "cryptomonnaies".

Bien qu'on compte plus de 1 500 cryptomonnaies, le Bitcoin reste la plus connue. La sortie de la Libra de Facebook est prévue dans les mois à venir.

Toutefois, la Blockchain est également une technologie intéressante dans d'autres domaines, par exemple en propriété intellectuelle ou en matière contractuelle.

• Ses enjeux

La technologie de la Blockchain emporte nombreux enjeux. Outre la question de souveraineté[1], ces enjeux peuvent être écologiques, fiscaux et juridiques mais aussi sécuritaires.

Écologiques

Tout d'abord, comme pour toute technologie, sa consommation énergétique est totalement excessive. On estime qu'elle est comprise entre 46,5 et 200 TWh/an aujourd'hui. Cette dernière augmentera très probablement les années à venir car les pools de mineurs sont devenus de véritables "usines de calculs" et l'utilisation de la Blockchain ne cesse de croître.

Comme l'explique Jean-Paul Delahaye, le Bitcoin est "comme un château gonflable pour les enfants : il ne tient que si vous dépensez sans cesse de l'électricité pour le maintenir gonflé". Il en est de même pour toutes les autres utilisations de la Blockchain.

Cela a pour conséquence d'augmenter les émissions de gaz à effet de serre, et notamment en Chine où est établie la plupart des groupements de mineurs car l'électricité y est la moins chère.

Fiscales et juridiques

La Blockchain évolue selon des règles qui lui sont propres. Comment donc réguler une technologie qui s'est construite sur une volonté de s'émanciper des systèmes traditionnels nationaux ?

Les législateurs rencontrent encore aujourd'hui des difficultés pour encadrer la Blockchain et les opérations de ses utilisateurs et définir son régime fiscal et son cadre juridique.

Tout d'abord, il s'agissait de quitter la situation de "flou fiscal" et régler les problématiques liées aux impositions et à la TVA. En effet, les cryptomonnaies n'étant pas gérées par la Banque centrale, doivent-elles être traitées comme des monnaies ou des biens ?

En 2015, la Cour de Justice[2] a considéré le Bitcoin comme un "moyen de paiement" et estime que l'échange de devise contre des Bitcoins est une activité de devise non soumise à la TVA. En revanche, l'achat de biens et de services contre des Bitcoins est assimilée à un échange de biens, soumis à la TVA.

L'activité de minage emporte également des conséquences fiscales. Ainsi, la Loi de finances de 2019 crée un régime hybride d'imposition des cryptomonnaies. Pour cela, on prend pour critère le caractère "habituel" des opérations, bien que ce dernier ne soit pas toujours évident à déterminer.

De plus, il est essentiel de définir le régime de responsabilité. Qui endosse la responsabilité lorsqu'un litige survient sur une Blockchain publique ? Cette problématique n'est pas encore résolue, et pourtant elle est essentielle.

Enfin, cette technologie immuable et de pair à pair semble en totale contradiction avec les objectifs posés par le Règlement général sur la protection des données. En effet, le RGPD prône l'identification des responsables de traitement, le droit à la rectification et le droit à l'oubli, ce qui est techniquement impossible sur la Blockchain et incompatible avec les valeurs défendues par ses concepteurs. C'est pourquoi, la CNIL invite les développeurs des applications qui fonctionnent avec la Blockchain de sécuriser au mieux les données en prévoyant par exemple des systèmes de masquage des informations. Cette question reste donc elle aussi encore en suspend.

Sécuritaires

L'objectif est par ailleurs d'éviter les risques de fraudes et d'utilisation de la Blockchain à des fins de financements illégaux. Toutefois, les experts estiment que le poids des cryptomonnaies rapporté à l'ensemble des revenus du crime organisé est finalement à relativiser.

Enfin, comme pour toutes les technologies, il est important de sécuriser informatiquement les blocs et les données afin d'éviter des attaques et piratages informatiques.

Donc, la Blockchain promet de grandes évolutions les années à venir, mais elle reste encore aujourd'hui difficilement appréhendée par nos systèmes car elle est source de nombreuses problématiques.

[1] La monnaie est depuis toujours considérée comme une marque absolue de souveraineté d'un État. Or l'idée principale de la Blockchain est de se défaire de tout contrôle d'une autorité centrale

[2] arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 22 octobre 2015

Source : Rapport "Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies", Valéria FAURE-MUNTIAN, Claude DE GANAY, Ronan LE GLEUT (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)